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Brevet européen · EP4404351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4404351
- Numéro de demande
- EP23851090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2023
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/238 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/503 (2021.01)
- Priorité
- KR 20220167628 05.12.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/005690 26.04.2023
- Publication PCT
- WO2024/122761 13.06.2024
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
LIU, Tzu-Cheng
Taipei City 11494, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.