DATENVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4404503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4404503
- Numéro de demande
- EP21956827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2021
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04L 9/32 (2006.01)G06F 21/60 (2013.01)G06F 21/62 (2013.01)G06F 21/64 (2013.01)G06Q 10/10 (2023.01)G06Q 50/18 (2012.01)G06Q 50/26 (2024.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/033437 13.09.2021
- Publication PCT
- WO2023/037530 16.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 21 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius und Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 21.09.2026
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
TAKAMATSU Keita
Tokyo 103-0026, JP
FUSA Koji
Tokyo 103-0026, JP
KUSAKABE Yu
Tokyo 103-0026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.