COMPUTERPROGRAMM ZUR BILDDEKODIERUNG, COMPUTERPROGRAMM ZUR BILDKODIERUNG

Brevet européen · EP4404558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4404558
Numéro de demande
EP24181143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2012
Publié
24 juil. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04N 19/463 (2014.01)
H04N 19/196 (2014.01)
H04N 19/176 (2014.01)
H04N 19/157 (2014.01)
H04N 19/13 (2014.01)
Priorité
US 201161500163 P 23.06.2011
Divisionnaire de
EP23181356
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Sun Patent Trust

437 Madison Avenue, 35th Floor, New York, NY 10022, US

Inventeur

SASAI, Hisao

Osaka 571- 0057, JP

NISHI, Takahiro

Osaka 571- 0057, JP

SHIBAHARA, Youji

Osaka 571- 0057, JP

SUGIO, Toshiyasu

Osaka 571- 0057, JP

TANIKAWA, Kyoko

Osaka 571- 0057, JP

MATSUNOBU, Toru

Osaka 571- 0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.