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Brevet européen · EP4404704 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4404704
Numéro de demande
EP23211102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2023
Publié
24 juil. 2024
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
G06F 1/20 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
US 202363439993 P 19.01.2023
CN 202310895805 20.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Delta Electronics, Inc.

No. 252, Shanying Road Guishan District, Taoyuan City 33341, TW

Inventeur

LIU, Hsuan-Ting

33341 Taoyuan City, TW

JIAN, Yan-Hui

33341 Taoyuan City, TW

CHEN, Chia-Hsing

33341 Taoyuan City, TW

LEE, Chen-Hsiu

33341 Taoyuan City, TW

WU, Kuan-Lung

33341 Taoyuan City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.