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Brevet européen · EP4404755 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4404755
Numéro de demande
EP23726902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2023
Publié
31 juil. 2024
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A21B 5/02 (2006.01)
Priorité
EP 22172751 11.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/062351 10.05.2023
Publication PCT
WO2023/217822 16.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Bühler Food Equipment GmbH

Franz-Haas-Strasse 1, 2100 Leobendorf, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

STEINBÖCK, Michael

3042 Holzleiten, AT

MARTINO, Figoni

1200 Wien, AT

BAUER, Herbert

2102 Hagenbrunn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.