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Brevet européen · EP4404788 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4404788
- Numéro de demande
- EP22873389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A45D 20/12 (2006.01)A45D 20/10 (2006.01)A45D 20/04 (2006.01)A45D 20/00 (2006.01)A45D 20/50 (2006.01)A45D 20/08 (2006.01)A45D 6/00 (2006.01)A45D 2/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117483282 23.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/041185 23.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/048877 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
CARLUCCI, Vito, James
Stratford, CT 06614, US
DA COSTA, Sergio Lopes, Fernandes
Danbury, CT 06810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.