MÖBELSTÜCK
Brevet européen · EP4404792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4404792
- Numéro de demande
- EP22786768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47B 96/14 (2006.01)A47B 96/06 (2006.01)A47B 47/04 (2006.01)A47B 57/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021124503 22.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/075349 13.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046525 30.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 31 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
REIM, Andreas
32052 Herford, DE
NORDHEIM, Mirko
35099 Burgwald Bottendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.