REINIGUNGSSYSTEM FÜR EINE AUSSENFLÄCHE EINES GEBÄUDES
Brevet européen · EP4404808 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4404808
- Numéro de demande
- EP21787313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2021
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A47L 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/076407 24.09.2021
- Publication PCT
- WO2023/046297 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 22 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
Rossettini, Luca
22071 Cadorago (CO), IT
Lepovic, Marko
20159 Milano, IT
Mandataire
Inventeur
LEPOVIC, Marko
20159 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.