NADEL MIT ENTLÜFTUNGSRINNEN
Brevet européen · EP4404999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4404999
- Numéro de demande
- EP22797302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/168 (2006.01)G01N 1/14 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)B01L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 21198960 24.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076602 25.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046938 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.