BETRIEB EINER ELEKTRONIKVORRICHTUNG EINER MEDIKAMENTENABGABEVORRICHTUNG ODER EINER WIRKSTOFFABGABEZUSATZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4405000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4405000
- Numéro de demande
- EP22782727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/178 (2006.01)G16H 20/17 (2018.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- EP 21315180 24.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076294 22.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046799 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
CORNE, Hester, Jane
Warwick, CV34 4AB, GB
SMITH, Ronald, Anthony
8100-179 Loule, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.