SCHLITZABSCHNITT-PASSFORMATIONSEINHEIT

Brevet européen · EP4405118 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4405118
Numéro de demande
EP21799384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2021
Publié
31 juil. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B21B 1/16 (2006.01)
B21B 27/02 (2006.01)
B21C 37/04 (2006.01)
B23D 25/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2021/051420 22.09.2021
Publication PCT
WO2023/048702 30.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Primetals Technologies USA LLC

5895 Windward Parkway, Alpharetta, GA 30005, US

Inventeur

MORGAN, Steven

Port Talbot, SA128ER, GB

PALFREMAN, Matthew, D.

Charlton, MA 01507, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.