ERWEITERTE HALTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4405135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4405135
- Numéro de demande
- EP22884237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B25B 23/10 (2006.01)F16B 23/00 (2006.01)B25B 15/00 (2006.01)B25B 27/18 (2006.01)
- Priorité
- US 202117506590 20.10.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/044384 22.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/069216 27.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
KUKUCKA, Paul
Brandon, Florida 33509, US
KUKUCKA, Thomas Stefan
Brandon, Florida 33509, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.