ENCEINTE DE VULCANISATION DE PNEUMATIQUE
Brevet européen · EP4405166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4405166
- Numéro de demande
- EP22785765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B29D 30/04 (2006.01)B29D 30/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2109957 22.09.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051711 12.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/047040 30.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
SIMONELLI, Thomas
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.