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Brevet européen · EP4405334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4405334
- Numéro de demande
- EP22822701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07D 207/34 (2006.01)C07D 209/42 (2006.01)C07D 213/78 (2006.01)C07D 231/14 (2006.01)C07D 233/18 (2006.01)C07D 239/557 (2006.01)C07D 241/18 (2006.01)C07D 249/08 (2006.01)C07D 257/04 (2006.01)C07D 261/10 (2006.01)C07D 275/03 (2006.01)C07D 277/56 (2006.01)C07D 333/12 (2006.01)C07D 333/24 (2006.01)C07D 333/38 (2006.01)
- Priorité
- SE 2151469 02.12.2021
- Demande PCT
- PCT/SE2022/051131 01.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/101595 08.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
RHOST, Sara
431 63 Mölndal, SE
LANDBERG, Göran
302 70 Halmstad, SE
WESTERLUND, Christer
431 50 Mölndal, SE
OLSSON, Thomas
423 61 Torslanda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.