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Brevet européen · EP4405334 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4405334
Numéro de demande
EP22822701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2022
Publié
31 juil. 2024
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07D 207/34 (2006.01)
C07D 209/42 (2006.01)
C07D 213/78 (2006.01)
C07D 231/14 (2006.01)
C07D 233/18 (2006.01)
C07D 239/557 (2006.01)
C07D 241/18 (2006.01)
C07D 249/08 (2006.01)
C07D 257/04 (2006.01)
C07D 261/10 (2006.01)
C07D 275/03 (2006.01)
C07D 277/56 (2006.01)
C07D 333/12 (2006.01)
C07D 333/24 (2006.01)
C07D 333/38 (2006.01)
Priorité
SE 2151469 02.12.2021
Demande PCT
PCT/SE2022/051131 01.12.2022
Publication PCT
WO2023/101595 08.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Inventeur

RHOST, Sara

431 63 Mölndal, SE

LANDBERG, Göran

302 70 Halmstad, SE

WESTERLUND, Christer

431 50 Mölndal, SE

OLSSON, Thomas

423 61 Torslanda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.