PROCÉDÉ D'OBTENTION PAR EXTRUSION D'UNE COMPOSITION ÉLASTOMÉRIQUE RENFORCÉE

Brevet européen · EP4405415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4405415
Numéro de demande
EP22789272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2022
Publié
31 juil. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C08J 3/20 (2006.01)
B60C 1/00 (2006.01)
C08K 3/013 (2018.01)
C08K 3/36 (2006.01)
C08L 31/04 (2006.01)
C08K 5/5425 (2006.01)
Priorité
FR 2109839 20.09.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/051766 20.09.2022
Publication PCT
WO2023/041889 23.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

23 Place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

MIOCHE, Gilles

63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

PRAS, Maxime

63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

SCHNELL, Benoît

2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.