KÜHLER-LÜFTER-SYSTEM

Brevet européen · EP4405576 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4405576
Numéro de demande
EP22782522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2022
Publié
31 juil. 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F01P 7/10 (2006.01)
B60K 11/08 (2006.01)
F04D 29/54 (2006.01)
F01P 5/02 (2006.01)
F01P 3/18 (2006.01)
B60K 11/06 (2006.01)
B60K 1/00 (2006.01)
F04D 19/00 (2006.01)
F04D 29/56 (2006.01)
Priorité
AT 507472021 22.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/076371 22.09.2022
Publication PCT
WO2023/046831 30.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

AVL List GmbH

Hans-List-Platz 1, 8020 Graz, AT

Inventeur

HÜTTER, Matthias

8502 LANNACH, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.