PROCÉDÉ DE COGÉNÉRATION EN CYCLE OUVERT
Brevet européen · EP4405577 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4405577
- Numéro de demande
- EP22773230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F02C 1/05 (2006.01)F25B 30/04 (2006.01)F25B 1/053 (2006.01)F25B 27/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2110005 23.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/074689 06.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046459 30.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
DUVOISIN, Etienne
69680 CHASSIEU, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.