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Brevet européen · EP4405604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4405604
- Numéro de demande
- EP22789551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21198023 21.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076033 20.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046656 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 29 sept. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Vexve Denmark, Sorovej 8, 4200 Slagelse, Danemark → Vexve A/S, Sorovej 8, 4200 Slagelse, Danemark
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 8 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FRESE A/S, Sorovej 8, 4200 Slagelse, Danemark → Vexve Denmark, Sorovej 8, 4200 Slagelse, Danemark
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
Odense M 5230, DK
4261 Dalmose, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.