VERSTELLBARE STÜTZE
Brevet européen · EP4405610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4405610
- Numéro de demande
- EP22783552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16M 11/14 (2006.01)A61B 90/30 (2016.01)F16M 11/18 (2006.01)F16M 11/40 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)F21V 21/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202113413 20.09.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/052367 20.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/041939 23.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 10 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Thomas, Andrew
Cheltenham GL50 9EG, GB
Inventeur
Thomas, Andrew
Cheltenham GL50 9EG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.