EIN LED-STECKER

Brevet européen · EP4405613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4405613
Numéro de demande
EP22782452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2022
Publié
31 juil. 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F21K 9/237 (2016.01)
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
Priorité
DK PA202170460 20.09.2021
Demande PCT
PCT/DK2022/050193 20.09.2022
Publication PCT
WO2023/041136 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  3. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

FREDERIKSEN, Lars

2820 Gentofte, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.