DIAPHRAGME À IRIS À FORME PRÉDÉTERMINÉE, SANS ROTATION DE FORME

Brevet européen · EP4405745 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4405745
Numéro de demande
EP22789521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2022
Publié
31 juil. 2024
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G03B 9/06 (2021.01)
G02B 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 2109912 21.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/075610 15.09.2022
Publication PCT
WO2023/046561 30.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Thales

THALES

4 rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Inventeur

MONTAGNE, Laurent

69100 VILLEURBANNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.