ICC-LESEGERÄT
Brevet européen · EP4405780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4405780
- Numéro de demande
- EP22783323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G06F 3/00 (2006.01)G06K 7/00 (2006.01)H04L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 21306301 21.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/075435 13.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046537 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
FAVEN, Frédéric
92190 MEUDON, FR
SCHUH, Jean-François
92190 Meudon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.