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Brevet européen · EP4405812 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4405812
Numéro de demande
EP22793126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2022
Publié
31 juil. 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06F 9/451 (2018.01)
Priorité
US 202117448356 22.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/075989 19.09.2022
Publication PCT
WO2023/046640 30.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Road, Armonk, New York 10504, US

Inventeur

AYOUBA, Gael

34170 Castelnau-le-Lez, FR

DELEUZE, Ivan

34006 Montpellier, FR

TARDIEU, Victor

34006 Montpellier, FR

MORALES, Anthony

34170 Castelnau-le-Lez, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.