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Brevet européen · EP4406119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4406119
- Numéro de demande
- EP21816180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/689 (2006.01)H03K 17/16 (2006.01)H03K 17/687 (2006.01)H03K 17/06 (2006.01)H03K 17/0812 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IL2021/051284 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2023/073682 04.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
SHAPIRO, David
7531310 Rishion LeZion, IL
BEN-YAACOV, Shmuel
4580500 Tel Yitzhak, IL
NOVO, Dmitry
7937000 Kibbutz Beit-Govrin, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.