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Brevet européen · EP4406440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4406440
Numéro de demande
EP23158631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2023
Publié
31 juil. 2024
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A41D 13/00 (2006.01)
Priorité
GB 202301219 27.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Natoli Intellectual Property Operations GmbH, Alemannengasse 63, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.10.2026

  2. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Respirex International Limited

Unit F Kingsfield Business Centre Philanthropic Road, Redhill, Surrey RH1 4DP, GB

Mandataire

Natoli Intellectual Property Operations GmbH

Alemannengasse 63, 4058 Basel

Inventeur

CROSBY, Raymond George

Redhill, RH1 4DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.