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Brevet européen · EP4406498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4406498
- Numéro de demande
- EP23153286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/82 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
KRAFT, Viktor
79227 Schallstadt, DE
GUMPERT, Daniel
79211 Denzlingen, DE
GREINER, Karl
78570 Mühlheim, DE
SCHMUCK, Manfred
78570 Mühlheim-Stetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.