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Brevet européen · EP4406522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4406522
Numéro de demande
EP22952209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2022
Publié
31 juil. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61G 5/10 (2006.01)
A61G 5/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2022/107693 25.07.2022
Publication PCT
WO2024/020742 01.02.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

LI, Jianguo

Shanghai 201600, CN

LIU, Jie

Shanghai 201600, CN

WANG, Xiaodong

Shanghai 201600, CN

TANG, Hengjie

Shanghai 201600, CN

LIU, Canfeng

Shanghai 201600, CN

ZHANG, Zhefu

Shanghai 201600, CN

LIU, Bofeng

Shanghai 201600, CN

JIANG, Shiwei

Shanghai 201600, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.