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Brevet européen · EP4406594 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4406594
Numéro de demande
EP24173563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2013
Publié
31 juil. 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07D 237/16 (2006.01)
A61K 31/50 (2006.01)
A61P 3/00 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201261702137 P 17.09.2012
US 201361790432 P 15.03.2013
Divisionnaire de
EP21209827
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  4. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  5. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  6. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  7. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  8. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

4 entrées antérieures
  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 5 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  3. 15 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 15.11.2025

  4. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

HESTER, Keith D.

West Deptford, 08066, US

DUGUID, Robert J.

Glenmont, 12077, US

KELLY, Martha

Collegeville, 19426, US

CHASNOFF, Anna

Altamont, 12009, US

DONG, Gang

Schenectady, 12303, US

CROW, Edwin L.

Santa Fe, 87506, US

TAUB, Rebecca

Villanova, 19085, US

REYNOLDS, Charles H.

Austin, 78730, US

CHOI, Duk Soon

Flanders, 07836, US

SHU, Lianhe

Livingston, 07039, US

WANG, Ping

Nutley, 07110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.