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Brevet européen · EP4406626 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4406626
Numéro de demande
EP23200332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2023
Publié
31 juil. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A63C 11/22 (2006.01)
A45B 9/02 (2006.01)
Priorité
US 202263412203 P 30.09.2022
US 202318373069 26.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Black Diamond Equipment, Ltd.

Black Diamond Equipment Ltd.

2084 E. 3900 Street South, Salt Lake City, US

Inventeur

Peterson, Kenneth

Sandy, 84094, US

Davis, Lucy

Salt Lake City, 84115, US

Cohen, Jonathan

Salt Lake City, 84106, US

Wade, Brennan

Sandy, 84094, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.