MEHRTEILIGER DORN FÜR CMC-KOMPONENTEN
Brevet européen · EP4406715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4406715
- Numéro de demande
- EP24166533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2021
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B28B 21/86 (2006.01)B28B 21/90 (2006.01)B29C 33/48 (2006.01)B29C 53/82 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)C04B 35/80 (2006.01)C04B 35/565 (2006.01)B28B 21/48 (2006.01)C22C 47/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202016891324 03.06.2020
- Divisionnaire de
- EP21177352
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
BARKER, William M.
Biddeford, 04005, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.