ASSEMBLAGE DE ROUE DE VEHICULE AUTOMOBILE

Brevet européen · EP4406756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4406756
Numéro de demande
EP24151178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2024
Publié
31 juil. 2024
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60B 27/00 (2006.01)
F16C 19/18 (2006.01)
Priorité
FR 2300717 26.01.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

NTN Europe

1 rue des Usines, 74000 Annecy, FR

Inventeur

BAUDU, Alexandre

74010 Annecy Cedex, FR

POURROY-SOLARI, Vincent

74230 THONES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.