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Brevet européen · EP4406760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4406760
Numéro de demande
EP23219599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2023
Publié
31 juil. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60C 11/00 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
B60C 13/00 (2006.01)
B60C 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023001017 06.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Toyo Tire Corporation

2-2-13, Fujinoki, Itami-shi, Hyogo 664-0847, JP

Inventeur

Shinozaki, Shingo

Itami-shi, 664-0847, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.