ELEKTROFAHRZEUG
Brevet européen · EP4406763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4406763
- Numéro de demande
- EP24153453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2024
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60K 6/20 (2007.10)B60K 6/365 (2007.10)B60K 6/40 (2007.10)B60K 6/405 (2007.10)B60K 6/445 (2007.10)B60K 6/46 (2007.10)B60K 6/26 (2007.10)
- Priorité
- JP 2023009026 24.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
KUNIFUDA, Hiroki
Toyota-shi 471-8571, JP
KIYOKAWA, Yoji
Toyota-shi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.