ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP4406780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4406780
- Numéro de demande
- EP24182520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2020
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E02F 9/00 (2006.01)E02F 9/16 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)B60H 1/32 (2006.01)B62D 25/12 (2006.01)F16L 5/02 (2006.01)B60N 2/06 (2006.01)B60N 2/38 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019118610 26.06.2019JP 2019118611 26.06.2019JP 2019118604 26.06.2019JP 2019118605 26.06.2019JP 2019118606 26.06.2019JP 2019118607 26.06.2019JP 2019118608 26.06.2019JP 2019118609 26.06.2019JP 2019118612 26.06.2019JP 2019118613 26.06.2019
- Divisionnaire de
- EP20831289
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- Kubota Corporation, 1-2-47 Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, Japon → Kubota Corporation, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
TORII, Yoshinori
Osaka, 5900823, JP
HASHIMA, Toyoharu
Osaka, 5900823, JP
KOMUKAI, Akira
Osaka, 5900823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.