KRAFTFAHRZEUG

Brevet européen · EP4406782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4406782
Numéro de demande
EP24151596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2024
Publié
31 juil. 2024
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60R 1/20 (2022.01)
Priorité
CN 202310043917 29.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

ZHEJIANG GEELY HOLDING GROUP CO., LTD.

Zhejiang Geely Holding Group Co., Ltd.

1760 Jiangling Road Binjiang District, Hangzhou, Zhejiang 310051, CN

Geely Automobile Research Institute (Ningbo) Co., Ltd.

No. 818, Binhai 2nd Road Hangzhou Bay New District, Ningbo, Zhejiang 315000, CN

Inventeur

ZHANG, Min

Zhejiang, 310000, CN

DAI, Kaihong

Zhejiang, 310000, CN

ZHANG, Wei

Zhejiang, 310000, CN

RAN, Hongbin

Zhejiang, 310000, CN

LING, Weilong

Zhejiang, 310000, CN

QIU, Yali

Zhejiang, 310000, CN

ZHANG, Shujian

Zhejiang, 310000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.