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Brevet européen · EP4406831 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4406831
Numéro de demande
EP24153238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2024
Publié
31 juil. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B64C 9/02 (2006.01)
B64C 9/14 (2006.01)
B64C 9/32 (2006.01)
B64C 13/28 (2006.01)
Priorité
GB 202301109 26.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Airbus Operations Limited

Pegasus House Aerospace Avenue Filton, Bristol BS34 7PA, GB

Inventeur

CUSTANCE, Denys

Filton, BS34 7PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.