FLUGGERÄT
Brevet européen · EP4406833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4406833
- Numéro de demande
- EP22898414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B64C 23/06 (2006.01)B64C 7/00 (2006.01)B64C 27/32 (2006.01)B64C 27/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021189912 24.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/041908 10.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/095630 01.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
YASUDA, Hidemasa
Chuo-ku, Kobe-shi Hyogo 650-8670, JP
TSUJIUCHI, Tomoka
Chuo-ku, Kobe-shi Hyogo 650-8670, JP
KUMAMOTO, Yuichi
Chuo-ku, Kobe-shi Hyogo 650-8670, JP
OCHI, Akio
Chuo-ku, Kobe-shi Hyogo 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.