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Brevet européen · EP4406852 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4406852
Numéro de demande
EP22887195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2022
Publié
31 juil. 2024
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B64D 37/04 (2006.01)
Priorité
JP 2021177445 29.10.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/040477 28.10.2022
Publication PCT
WO2023/074870 04.05.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA

1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

KONDO, Yoshitaka

Chuo-ku, Kobe-shi Hyogo 650-8670, JP

TOYODA, Takahiro

Chuo-ku, Kobe-shi Hyogo 650-8670, JP

NAKAGAWA, Takeshi

Chuo-ku, Kobe-shi Hyogo 650-8670, JP

KUMADA, Kenta

Chuo-ku, Kobe-shi Hyogo 650-8670, JP

UENO, Yosuke

Chuo-ku, Kobe-shi Hyogo 650-8670, JP

NOMURA, Kazuki

Chuo-ku, Kobe-shi Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.