KOMPRESSIONSMECHANISMUS
Brevet européen · EP4407184 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4407184
- Numéro de demande
- EP22872802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F04C 18/32 (2006.01)F01C 21/08 (2006.01)F04C 18/356 (2006.01)F04C 29/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021152753 21.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/034408 14.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/048048 30.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ISHIGURO, Ukyo
Toyota-shi, Aichi 471-8502, JP
GOTO, Shingo
Toyota-shi, Aichi 471-8502, JP
NAKAMURA, Ryohei
Toyota-shi, Aichi 471-8502, JP
TAGO, Yasuyuki
Toyota-shi, Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.