SEILSPANNER MIT EINEM SEILHALTER UND SET VON DERARTIGEN SEILSPANNERN
Brevet européen · EP4407209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4407209
- Numéro de demande
- EP24153111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2024
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16G 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023101629 24.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 23 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Kalpin, Christian
47475 Kamp-Lintfort, DE
Inventeur
Kalpin, Christian
47475 Kamp-Lintfort, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.