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Brevet européen · EP4407215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4407215
- Numéro de demande
- EP23780430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2023
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)H02K 9/19 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022053839 29.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/012354 28.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/190421 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
KATAYAMA, Takatoshi
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
MUNETO, Takuya
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
HANAI, Takayoshi
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
NAITO, Yusuke
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
YAMASHITA, Teppei
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.