ELEKTROMAGNETISCHE VENTILEINHEIT

Brevet européen · EP4407219 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4407219
Numéro de demande
EP24179808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2019
Publié
31 juil. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
JP 2018169205 10.09.2018
Divisionnaire de
EP19859004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Eagle Industry Co., Ltd.

1-12-15, Shiba-Daimon, Minato-ku Tokyo 105-8587, JP

Inventeur

KOZAKURA, Hideaki

Tokyo 105-8587, JP

FUKUNAGA, Shuji

Tokyo 105-8587, JP

YAMANAKA, Takafumi

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.