ROTOR FÜR GASKOCHFELDSTEUERUNG
Brevet européen · EP4407236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4407236
- Numéro de demande
- EP24151001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2024
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24C 3/12 (2006.01)H01H 3/10 (2006.01)F16K 3/08 (2006.01)G05G 1/12 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)H01H 3/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 23382057 24.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
Martinez Diez, Alvaro
39011 Peñacastillo (Santander), ES
Herrera Ruiz, Alfonso
39600 Maliaño (Cantabria), ES
Placer Maruri, Emilio
39120 Liencres, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.