KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4407243 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4407243
- Numéro de demande
- EP23864106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2023
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F24F 1/24 (2011.01)F24F 1/46 (2011.01)F24F 1/48 (2011.01)F25B 1/00 (2006.01)F25B 7/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022198099 12.12.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/041728 21.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/127924 20.06.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
IYOSHI, Yuta
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
YAMANOI, Yoshiki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
MIYAZAKI, Takeru
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
YOSHIMI, Atsushi
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
NUNO, Hayato
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
TAKENAKA, Kei
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
UCHIDA, Kengo
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
AZUMA, Shota
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
MATSUDA, Hiroaki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.