PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE EVOLUTION D'HUMECTATION FOLIAIRE
Brevet européen · EP4407301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4407301
- Numéro de demande
- EP24154817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2024
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/3554 (2014.01)G01N 21/3563 (2014.01)G01N 21/84 (2006.01)
- Priorité
- FR 2300843 30.01.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Espace Altura 46 Rue Saint Antoine, 75004 Paris, FR
Espace Altura 46 Rue Saint Antoine, 75004 Paris, FR
10 et 12 Boulevard Marius Vivier Merle World Trade Center Lyon Tour Oxygène, 69393 Lyon Cedex 03, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Université Claude Bernard Lyon 1
43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
36 avenue Guy de Collongue, 69130 Ecully, FR
Ecole Superieure de Chimie Physique Electronique de Lyon
Domaine Scientifique de la Doua 43 Bld du 11 novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
20, avenue Albert Einstein, 69100 Villeurbanne, FR
Inventeur
75004 PARIS, FR
75004 PARIS, FR
75004 PARIS, FR
75004 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.