ÜBERWACHUNGSVORRICHTUNG, ÜBERWACHUNGSVERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4407570 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4407570
- Numéro de demande
- EP23214957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2023
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06V 20/59 (2022.01)G06V 40/10 (2022.01)G06V 40/16 (2022.01)G06V 40/18 (2022.01)G06V 10/141 (2022.01)G06V 10/143 (2022.01)
- Priorité
- JP 2023008927 24.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
SHIRAI, Ryo
Toyota-shi, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.