ÜBERWACHUNGSVORRICHTUNG, ÜBERWACHUNGSVERFAHREN UND PROGRAMM

Brevet européen · EP4407570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4407570
Numéro de demande
EP23214957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2023
Publié
31 juil. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06V 20/59 (2022.01)
G06V 40/10 (2022.01)
G06V 40/16 (2022.01)
G06V 40/18 (2022.01)
G06V 10/141 (2022.01)
G06V 10/143 (2022.01)
Priorité
JP 2023008927 24.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

SHIRAI, Ryo

Toyota-shi, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.