VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG DES CODIERUNGSMODUS
Brevet européen · EP4407616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4407616
- Numéro de demande
- EP24182511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2013
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G10L 19/22 (2013.01)
- Priorité
- US 201261725694 P 13.11.2012
- Divisionnaire de
- EP21192621
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
CHOO, Ki-hyun
143-771 Seoul, KR
POROV, Anton Victorovich
199034 Saint-Petersburg, RU
OSIPOV, Konstantin Sergeevich
197046 Saint-Petersburg, RU
LEE, Nam-suk
443-706 Gyeonggi-do, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.