TRANSMISSION D'UN MESSAGE PAR COMMUNICATION QUANTIQUE AVEC DÉTECTION D'ÉCOUTE

Brevet européen · EP4407897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4407897
Numéro de demande
EP24154028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2024
Publié
31 juil. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04B 10/70 (2013.01)
Priorité
FR 2300741 26.01.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Marbeuf Conseil et Recherche

42 rue de Maubeuge, 75009 Paris, FR

Inventeur

SANGLE-FERRIERE, Bruno

75016 paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.