AUTOMATISIERTES NETZWERKWECHSELSYSTEM
Brevet européen · EP4407946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4407946
- Numéro de demande
- EP24180981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2018
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04L 41/022 (2022.01)H04L 41/082 (2022.01)H04L 41/08 (2022.01)H04L 41/0895 (2022.01)H04L 41/0897 (2022.01)H04L 41/40 (2022.01)H04L 41/084 (2022.01)H04L 41/0853 (2022.01)
- Priorité
- US 201762594990 P 05.12.2017
- Divisionnaire de
- EP23160669
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 23 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
Mountain View, 94043, US
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.