VERERBUNG BEI EINER PROBENMATRIX-MULTITREE-UNTERTEILUNG
Brevet européen · EP4407988 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4407988
- Numéro de demande
- EP24167385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2011
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/463 (2014.01)H04N 19/52 (2014.01)H04N 19/96 (2014.01)H04N 19/53 (2014.01)H04N 19/593 (2014.01)
- Priorité
- EP 10159782 13.04.2010WO PCT/EP2010/054827 13.04.2010
- Divisionnaire de
- EP18195953
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 25 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 13, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.09.2025
- 25 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.09.2025
- 24 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 13, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
14167 Berlin, DE
14195 Berlin, DE
40211 Düsseldorf, DE
14195 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.